Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
/
SOLARPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARPI
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3733039
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
SOLARPI de SFER

Présentation de la marque SOLARPI

Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque SOLARPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARPI est expirée depuis le 23 avril 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt , PEI (Producteur d'Energie Indépendant)


SFER, SAS - 12 Rue des Baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543313 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.